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Solution d'affaires

Personne clé : l'entreprise survit à l'imprévu

Un fondateur, un associé, une vendeuse qui tient les comptes majeurs. Si cette personne disparaît demain, l'entreprise a besoin de liquidités immédiates pour tenir, recruter et rassurer. C'est exactement ce que verse l'assurance personne clé.

  • Capital versé à l'entreprise
  • Décès et, en option, invalidité ou maladie grave
  • Primes stables, propriété corporative

Mise en relation avec un conseiller en sécurité financière partenaire.

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SOMMET PROTECTIONL’essentiel mérite toute notre attention.
L'enjeu

La valeur d'une PME repose souvent sur une ou deux personnes : relations clients, savoir-faire, garanties personnelles auprès de la banque. Leur perte entraîne une chute de revenus, des coûts de remplacement élevés et souvent l'exigence de la banque de rembourser.

Dirigeant en complet boutonnant sa veste

La solution

  1. 1

    L'entreprise est propriétaire et bénéficiaire

    La société paie la prime et reçoit le capital libre d'impôt, qu'elle utilise à sa discrétion.

  2. 2

    Un montant fondé sur la contribution

    Multiple du salaire, part des bénéfices attribuable, coût de recrutement et de formation d'un remplaçant, dettes garanties personnellement.

  3. 3

    Temporaire ou permanente

    Temporaire pour la période de dépendance; permanente si la police doit aussi servir à la relève ou au rachat de parts.

  4. 4

    Compléments

    Invalidité personne clé et maladie grave pour couvrir l'absence prolongée, pas seulement le décès.

Cas type (indicatif)

Une firme de génie-conseil de 12 employés dépend de son fondateur pour 60 % du chiffre d'affaires. Une temporaire 10 ans de 1 M$ détenue par la société, pour quelques centaines de dollars par mois, permettrait de rembourser la marge de crédit garantie personnellement, de recruter un directeur et de traverser 18 mois de transition.

Illustratif : la prime dépend de l'âge, de la santé, du montant et de la durée. L'illustration de l'assureur fait foi.

Pour qui

  • PME dont le chiffre d'affaires repose sur une ou deux personnes
  • Sociétés avec prêts garantis personnellement par les dirigeants
  • Entreprises en croissance qui veulent rassurer partenaires et créanciers
  • Professionnels incorporés avec employés
Analyse gratuite et sans engagement

Qui, dans votre entreprise, vaut plus que son salaire ?

Le conseiller chiffre la valeur de vos personnes clés et le coût de les assurer par l'entreprise, décès et invalidité compris.

Réserve de liquidités ou assurance personne clé ?

Capital disponible
Réserve de liquidités de l'entrepriseCe que l'entreprise a réussi à mettre de côté, imposé au passage.
Assurance personne cléLe montant assuré, versé au décès ou à l'invalidité, libre d'impôt (vie).
Coût annuel
Réserve de liquidités de l'entrepriseImmobilisation de fonds qui ne travaillent pas dans l'entreprise.
Assurance personne cléUne prime, généralement de 0,3 à 1,5 % du capital selon l'âge et la santé.
Effet sur les prêteurs
Réserve de liquidités de l'entrepriseNeutre.
Assurance personne cléRassurant : la continuité est financée, la dette reste servie.
Disponibilité
Réserve de liquidités de l'entreprisePeut être absorbée par un autre besoin avant l'événement.
Assurance personne cléRéservée à l'événement couvert.

Les erreurs fréquentes

  • 01

    Assurer seulement le décès

    Une invalidité longue de la personne clé est plus probable qu'un décès et coûte autant à l'entreprise. Pensez à la combinaison vie + invalidité ou maladie grave.

  • 02

    Sous-évaluer le montant

    Comptez la perte de profit attribuable, le coût de recrutement et de formation, et 12 à 24 mois de transition — pas seulement un salaire.

  • 03

    Ne pas prévoir la sortie

    Que devient la police si la personne clé quitte ? Le transfert à l'employé (avantage de rétention) ou la résiliation doivent être prévus.

Points à considérer

  • La prime n'est généralement pas déductible; le capital est reçu libre d'impôt par la société.
  • Le compte de dividendes en capital permet de sortir le capital-décès aux actionnaires libre d'impôt (au-delà du coût de base).
  • Le montant doit être révisé avec la croissance de l'entreprise.
  • À coordonner avec la convention d'actionnaires et le plan de relève.

Les solutions présentées sont fournies à titre informatif et reposent sur la législation fiscale canadienne et québécoise en vigueur, qui peut changer. Sommet Protection ne donne aucun conseil financier, fiscal ou juridique : l'analyse est réalisée par un conseiller en sécurité financière partenaire, en collaboration avec votre comptable et vos conseillers juridiques.

Questions fréquentes

Qui décide de l'usage du capital ?

L'entreprise, bénéficiaire du contrat : remboursement de dettes, recrutement, maintien des salaires, rachat de parts selon la convention.

Peut-on assurer un employé sans le lui dire ?

Non : la personne assurée doit consentir et signer la proposition. C'est aussi l'occasion d'une conversation de relève.

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Lire le guide
  1. 8 chapitres
  2. 1. Vous êtes l'actif le plus important — et le moins assuré
  3. 2. Le décès d'un associé : le scénario qui divise les familles
  4. 3. L'invalidité : trois protections, trois rôles différents
  5. 4. La personne clé qui vaut 30 % du chiffre d'affaires
  6. 5. Dettes, cautions et prêteurs
  7. 6. L'impôt au décès sur les actions : le dossier des fondateurs
  8. 7. Un régime de santé pour votre société incorporée
  9. 8. Par où commencer

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